SCI BESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BESS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2005, identifiée par le SIREN 420 377 863. Son siège social est situé Haut Dore, 85400 Lucon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE DANG XUAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI BESS
INSEE- Dénomination
- SCI BESS
- SIREN
- 420 377 863
- SIRET (siège)
- 420 377 863 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR32420377863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 377 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2005
- Siège social
- HAUT DORE, 85400, LUCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESS
L'acquisition de tous biens immobiliers, la construction, la gestion locative
Finances de SCI BESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESS
INSEEBODACCGérant
ATLANTIQUE PELLERIN VACANCES - A.P.V.
Associé indéfiniment responsable
EMAP
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. PELLERIN Eric Léon Gaston nom d'usage : PELLERIN devient gérant BESSOULE
BESSOULE Olivier nom d'usage · de janvier 2020 à avril 2020
Olivier modification le 04 Octobre 2013 Associé : OLLIVER en fonction le 04 Octobre 2013 BESSOULE
Gérant · de octobre 2013 à janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BESS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 85400 LUCONSiègeActif
420 377 863 00030 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820B
- 91470 FORGES-LES-BAINSFermé
420 377 863 00014 · ouvert le 25 juin 1998 · NAF 702C
- 06330 ROQUEFORT-LES-PINSFermé
420 377 863 00022 · ouvert le 13 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESS
INPIComptes annuels de SCI BESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-16.849
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 avril 2000 · N° 98-13.895
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 1991 · N° 88-41.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BESS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculée le 2005-12-19 · Début d'activité : 2005-06-13
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
BESSOULE Olivier nom d'usage : BESSOULE n'est plus gérant. PELLERIN Eric Léon Gaston nom d'usage : PELLERIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant : BESSOULE Olivier modification le 04 Octobre 2013 Associé : OLLIVER en fonction le 04 Octobre 2013
- création
Date d'effet : 19 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI BESS
Quel est le numéro SIREN de SCI BESS ?
Le numéro SIREN de SCI BESS est 420 377 863. Le SIRET de son siège social est 420 377 863 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32420377863.
Qui dirige SCI BESS ?
SCI BESS est dirigée par STEPHANE DANG XUAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BESS ?
Le siège social de SCI BESS est situé Haut Dore, 85400 Lucon.
SCI BESS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESS.
Entreprises similaires
Même activité à Lucon