SCI BESSAGUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BESSAGUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2019, identifiée par le SIREN 853 018 786. Son siège social est situé 19 rue des Tournesols, 57070 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARNAUD BESSAGUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BESSAGUET
INSEE- Dénomination
- SCI BESSAGUET
- SIREN
- 853 018 786
- SIRET (siège)
- 853 018 786 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42853018786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 018 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 2019
- Siège social
- 19 RUE DES TOURNESOLS, 57070, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESSAGUET
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'Adminsitration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI BESSAGUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESSAGUET
INSEEÉtablissements de SCI BESSAGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57070 METZSiègeActif
853 018 786 00014 · ouvert le 25 juillet 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESSAGUET
INPIComptes annuels de SCI BESSAGUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESSAGUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BESSAGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSAGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BESSAGUET. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/00879
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESSAGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BESSAGUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-08 · Début d'activité : 2019-07-25
- création
Date d'effet : 08 août 2019
Questions fréquentes sur SCI BESSAGUET
Quel est le numéro SIREN de SCI BESSAGUET ?
Le numéro SIREN de SCI BESSAGUET est 853 018 786. Le SIRET de son siège social est 853 018 786 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42853018786.
Qui dirige SCI BESSAGUET ?
SCI BESSAGUET est dirigée par ARNAUD BESSAGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BESSAGUET ?
Le siège social de SCI BESSAGUET est situé 19 rue des Tournesols, 57070 Metz.
SCI BESSAGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESSAGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESSAGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESSAGUET.
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