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SCI BESSENAY

Active
Siren378 905 590SCI26300 BARBIERESCréée le 09 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 905 590, SCI BESSENAY est une SCI créée le 9 août 1990. Elle est domiciliée Quartier les Vignes, 26300 Barbieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILBERT BESSENAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BESSENAY

Dénomination
SCI BESSENAY
SIREN
378 905 590
SIRET (siège)
378 905 590 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69378905590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 905 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 août 1990
Siège social
QUARTIER LES VIGNES, 26300, BARBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESSENAY

ACTIVITE FUTURE, ACHAT D'UN TERRAIN, CONSTRUCTION D'UN LOCAL ET GESTION DE CE BIEN

Finances de SCI BESSENAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESSENAY

GB

GILBERT BESSENAY

Gérant

Depuis la création (09 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BESSENAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BARBIERESSiègeActif

    378 905 590 00014 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESSENAY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BESSENAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESSENAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESSENAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSENAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESSENAY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESSENAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESSENAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 1990

Questions fréquentes sur SCI BESSENAY

Quel est le numéro SIREN de SCI BESSENAY ?

Le numéro SIREN de SCI BESSENAY est 378 905 590. Le SIRET de son siège social est 378 905 590 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69378905590.

Qui dirige SCI BESSENAY ?

SCI BESSENAY est dirigée par GILBERT BESSENAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BESSENAY ?

Le siège social de SCI BESSENAY est situé Quartier les Vignes, 26300 Barbieres.

SCI BESSENAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESSENAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESSENAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESSENAY.

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