SCI BESSEVE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI BESSEVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 182 624. Son siège social est situé Imp de Franche Comte Lieu Dit Galuzot, 71230 Saint-Vallier. SCI BESSEVE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BESSEVE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BESSEVE
INSEE- Dénomination
- SCI BESSEVE
- SIREN
- 440 182 624
- SIRET (siège)
- 440 182 624 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69440182624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 182 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 décembre 2001
- Siège social
- IMP DE FRANCHE COMTE LIEU DIT GALUZOT, 71230, SAINT-VALLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESSEVE
Achat, vente et location de tous biens immobiliers
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Finances de SCI BESSEVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESSEVE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI BESSEVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71230 SAINT-VALLIERSiègeActif
440 182 624 00013 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESSEVE
INPIConformité de SCI BESSEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESSEVE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESSEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BESSEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI BESSEVE
Quel est le numéro SIREN de SCI BESSEVE ?
Le numéro SIREN de SCI BESSEVE est 440 182 624. Le SIRET de son siège social est 440 182 624 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440182624.
Qui dirige SCI BESSEVE ?
SCI BESSEVE est dirigée par MICHEL BESSEVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BESSEVE ?
Le siège social de SCI BESSEVE est situé Imp de Franche Comte Lieu Dit Galuzot, 71230 Saint-Vallier.
SCI BESSEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESSEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESSEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESSEVE.
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