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SCI BESSEVE

Active
Siren440 182 624SCI71230 SAINT-VALLIERCréée le 26 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI BESSEVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 182 624. Son siège social est situé Imp de Franche Comte Lieu Dit Galuzot, 71230 Saint-Vallier. SCI BESSEVE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BESSEVE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BESSEVE

Dénomination
SCI BESSEVE
SIREN
440 182 624
SIRET (siège)
440 182 624 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69440182624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 182 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 décembre 2001
Siège social
IMP DE FRANCHE COMTE LIEU DIT GALUZOT, 71230, SAINT-VALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESSEVE

Achat, vente et location de tous biens immobiliers

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Finances de SCI BESSEVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BESSEVE

MB

MICHEL BESSEVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

FB

FRANCK BESSEVE

Autre

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

RB

RICHARD BESSEVE

Autre

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

PB

PATRICIA BESSEVE

Autre

Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI BESSEVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71230 SAINT-VALLIERSiègeActif

    440 182 624 00013 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESSEVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI BESSEVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESSEVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESSEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BESSEVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BESSEVE

Quel est le numéro SIREN de SCI BESSEVE ?

Le numéro SIREN de SCI BESSEVE est 440 182 624. Le SIRET de son siège social est 440 182 624 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440182624.

Qui dirige SCI BESSEVE ?

SCI BESSEVE est dirigée par MICHEL BESSEVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESSEVE ?

Le siège social de SCI BESSEVE est situé Imp de Franche Comte Lieu Dit Galuzot, 71230 Saint-Vallier.

SCI BESSEVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESSEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESSEVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESSEVE.