SCI BESSON DE LA COMBE

Active

Siren450 267 307SCI39250 CuvierCréée le 01 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI BESSON DE LA COMBE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 450 267 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de Salins, 39250 Cuvier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LIONEL BESSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BESSON DE LA COMBE

INSEE

Dénomination: SCI BESSON DE LA COMBE
SIREN: 450 267 307
SIRET (siège): 450 267 307 00020
N° TVA intracommunautaire: FR12450267307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 267 307
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2005
Siège social: 3 RUE de Salins, 39250, Cuvier
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI BESSON DE LA COMBE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, D'ENSEMBLES IMMOBILIERS

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Finances de SCI BESSON DE LA COMBE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESSON DE LA COMBE

INSEEBODACC

LIONEL BESSON

Autre

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2019

CAROLE BOURGEOIS

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BESSON DE LA COMBE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39250 CuvierSiègeActif
450 267 307 00020 · ouvert le 21 septembre 2026 · NAF 6820B
39250 CUVIERFermé
450 267 307 00012 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESSON DE LA COMBE

INPI

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 septembre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 décembre 2022

Acte

Dépôt du 13 décembre 2022

Acte

Dépôt du 07 novembre 2019

Acte

Dépôt du 03 octobre 2003

Acte

Comptes annuels de SCI BESSON DE LA COMBE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESSON DE LA COMBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESSON DE LA COMBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSON DE LA COMBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESSON DE LA COMBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESSON DE LA COMBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESSON DE LA COMBE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 septembre 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
05 décembre 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BESSON Gérard Jean-Louis nom d'usage : BESSON n'est plus gérant. BESSON Lionel René Colette nom d'usage : BESSON devient gérant

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI BESSON DE LA COMBE

Quel est le numéro SIREN de SCI BESSON DE LA COMBE ?

Le numéro SIREN de SCI BESSON DE LA COMBE est 450 267 307. Le SIRET de son siège social est 450 267 307 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12450267307.

Qui dirige SCI BESSON DE LA COMBE ?

SCI BESSON DE LA COMBE est dirigée par LIONEL BESSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESSON DE LA COMBE ?

Le siège social de SCI BESSON DE LA COMBE est situé 3 RUE de Salins, 39250 Cuvier.