SCI BESSON-DEBELLUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 109 489, SCI BESSON-DEBELLUT est une SCI créée le 25 novembre 2011. Elle est domiciliée 3 Sq Jean Heurtin, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BESSON-DEBELLUT
INSEE- Dénomination
- SCI BESSON-DEBELLUT
- SIREN
- 538 109 489
- SIRET (siège)
- 538 109 489 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62538109489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 109 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 novembre 2011
- Siège social
- 3 SQ JEAN HEURTIN, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESSON-DEBELLUT
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, administration et location de tous biens immobiliers
Finances de SCI BESSON-DEBELLUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESSON-DEBELLUT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI BESSON-DEBELLUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
538 109 489 00012 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESSON-DEBELLUT
INPIComptes annuels de SCI BESSON-DEBELLUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESSON-DEBELLUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BESSON-DEBELLUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESSON-DEBELLUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESSON-DEBELLUT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESSON-DEBELLUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BESSON-DEBELLUT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-25 · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 25 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI BESSON-DEBELLUT
Quel est le numéro SIREN de SCI BESSON-DEBELLUT ?
Le numéro SIREN de SCI BESSON-DEBELLUT est 538 109 489. Le SIRET de son siège social est 538 109 489 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62538109489.
Qui dirige SCI BESSON-DEBELLUT ?
SCI BESSON-DEBELLUT est dirigée par BRUNO BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BESSON-DEBELLUT ?
Le siège social de SCI BESSON-DEBELLUT est situé 3 Sq Jean Heurtin, 44000 Nantes.
SCI BESSON-DEBELLUT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESSON-DEBELLUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESSON-DEBELLUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESSON-DEBELLUT.
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