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SCI BIEVRE ISERE

Active
Siren438 982 712SCI38260 LA COTE-SAINT-ANDRECréée le 24 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 982 712, SCI BIEVRE ISERE est une SCI créée le 24 août 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 av Camille Rocher, 38260 La Cote-Saint-Andre. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN TOZLANIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BIEVRE ISERE

Dénomination
SCI BIEVRE ISERE
SIREN
438 982 712
SIRET (siège)
438 982 712 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03438982712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 982 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 août 2001
Siège social
76 AV CAMILLE ROCHER, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de SCI BIEVRE ISERE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI BIEVRE ISERE

Gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI BIEVRE ISERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BIEVRE ISERE

A

AUTOS ST ANDRE

Autre

Anciens dirigeants (1)

NB

Nadia n'est plus gérant.. MONNET Arnaud nom d'usage : MONNET Arnaud devient gérant BASDEVANT-LAIR

BASDEVANT-LAIR Nadia nom d'usage · de septembre 2008 à mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BIEVRE ISERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeActif

    438 982 712 00012 · ouvert le 22 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BIEVRE ISERE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2008

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 24 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI BIEVRE ISERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BIEVRE ISERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BIEVRE ISERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BIEVRE ISERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BIEVRE ISERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MONNET Arnaud nom d'usage : MONNET n'est plus gérant. TOZLANIAN Damien Arsène Raymond nom d'usage : TOZLANIAN devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BASDEVANT-LAIR Nadia nom d'usage : BASDEVANT-LAIR Nadia n'est plus gérant.. MONNET Arnaud nom d'usage : MONNET Arnaud devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2001

Questions fréquentes sur SCI BIEVRE ISERE

Quel est le numéro SIREN de SCI BIEVRE ISERE ?

Le numéro SIREN de SCI BIEVRE ISERE est 438 982 712. Le SIRET de son siège social est 438 982 712 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03438982712.

Qui dirige SCI BIEVRE ISERE ?

SCI BIEVRE ISERE est dirigée par DAMIEN TOZLANIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BIEVRE ISERE ?

Le siège social de SCI BIEVRE ISERE est situé 76 av Camille Rocher, 38260 La Cote-Saint-Andre.

SCI BIEVRE ISERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BIEVRE ISERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BIEVRE ISERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BIEVRE ISERE.