SCI BIJOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 963 418, SCI BIJOU est une SCI créée le 24 octobre 2002. Son siège social est situé 25 All de la Cheneraie villa la Bastide Petite, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAUDE UGO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI BIJOU
INSEE- Dénomination
- SCI BIJOU
- SIREN
- 443 963 418
- SIRET (siège)
- 443 963 418 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47443963418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 963 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 octobre 2002
- Siège social
- 25 ALL DE LA CHENERAIE VILLA LA BASTIDE PETITE, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BIJOU
Location de logements
Finances de SCI BIJOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BIJOU
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BIJOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83580 GASSINSiègeActif
443 963 418 00019 · ouvert le 24 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BIJOU
INPIComptes annuels de SCI BIJOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BIJOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BIJOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BIJOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
53 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BIJOU. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 18 août 2026 · N° 23/01365
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 18 août 2026 · N° 23/01364
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00361
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/04279
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026037672
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00352
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/06501
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Décision du 09 mars 2026 · N° 23/34582
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 17 février 2026 · N° 20/05552
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/14778
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Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/00941
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F02349
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025F00283
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Décision du 21 octobre 2025 · N° 22/04762
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 25 avril 2023 · N° 22/02391
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 mars 2023 · N° 19/05514
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 04 octobre 2022 · N° 20/00696
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 mai 2022 · N° 21/00333
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-19.414
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 novembre 2021 · N° 19-16.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-15.298
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 juin 2019 · N° 17-17.281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 2019 · N° 18-13.810
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2019 · N° 16-27.898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2018 · N° 17-13.262
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juin 2018 · N° 17-19.863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 11 mars 2016 · N° 14/03163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 18 décembre 2015 · N° 13/23093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 14 septembre 2012 · N° 10/01568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 05 septembre 2012 · N° 11/09914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 02 mars 2012 · N° 10/21374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 18 novembre 2010 · N° 09/01697
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 99-10.903
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 1999 · N° 98-12.462
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1997 · N° 96-10.017
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 1995 · N° 92-21.446
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-12.988
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-18.147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BIJOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BIJOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : UGO Claude, Louis, Marie
- création
Date d'effet : 24 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI BIJOU
Quel est le numéro SIREN de SCI BIJOU ?
Le numéro SIREN de SCI BIJOU est 443 963 418. Le SIRET de son siège social est 443 963 418 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47443963418.
Qui dirige SCI BIJOU ?
SCI BIJOU est dirigée par CLAUDE UGO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BIJOU ?
Le siège social de SCI BIJOU est situé 25 All de la Cheneraie villa la Bastide Petite, 83580 Gassin.
SCI BIJOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BIJOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BIJOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BIJOU.
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