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SCI BILEL

Active
Siren435 214 598SCI13004 MARSEILLECréée le 29 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 214 598, SCI BILEL est une SCI créée le 29 mars 2001. Elle est domiciliée 24 bd Francoise Duparc, 13004 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ADAM BEN HARZALLAH, gérant.

Fiche d'identité de SCI BILEL

Dénomination
SCI BILEL
SIREN
435 214 598
SIRET (siège)
435 214 598 00037
N° TVA intracommunautaire
FR41435214598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 214 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 2001
Siège social
24 BD FRANCOISE DUPARC, 13004, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BILEL

L'acquisition la mise en valeur l'administration l'exploitation la location la vente en totalité ou par parties et l'échange de tous terrains et immeubles en France et à l'étranger

Finances de SCI BILEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BILEL

SB

SALEM BEN HARZALLAH

Autre

AB

ADAM BEN HARZALLAH

Gérant

MD

MONIA DHAMNA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BILEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13004 MARSEILLESiègeActif

    435 214 598 00037 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 6820B

  • 13004 MARSEILLEFermé

    435 214 598 00011 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 702A

  • 13004 MARSEILLE 4EMEFermé

    435 214 598 00029 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BILEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BILEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BILEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BILEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BILEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BILEL. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BILEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BILEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant Associé : DHAMNA Monia modification le 31 Mai 2016 Associé : BEN HARZALLAH Salem en fonction le 31 Mai 2016 Gérant : BEN HARZALLAH Adam en fonction le 31 Mai 2016

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI BILEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BILEL ?

Le numéro SIREN de SCI BILEL est 435 214 598. Le SIRET de son siège social est 435 214 598 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41435214598.

Qui dirige SCI BILEL ?

SCI BILEL est dirigée par ADAM BEN HARZALLAH, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BILEL ?

Le siège social de SCI BILEL est situé 24 bd Francoise Duparc, 13004 Marseille.

SCI BILEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BILEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BILEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BILEL.

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