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SCI BIOCAEN

Active
Siren523 440 774SCI14000 CaenCréée le 01 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 440 774, SCI BIOCAEN est une SCI créée le 1er juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B RUE Saint-Jean, 14000 Caen. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-MARC CHEMLA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BIOCAEN

Dénomination
SCI BIOCAEN
SIREN
523 440 774
SIRET (siège)
523 440 774 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04523440774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 440 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
1 B RUE Saint-Jean, 14000, Caen
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BIOCAEN

Acquisition, propriété, aménagement, administration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI BIOCAEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BIOCAEN

JC

JEAN-MARC CHEMLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2020

S

SCI M2AE

Associé indéfiniment responsable

S

SC HOLDING FOSSARD

Associé indéfiniment responsable

S

SC CASSIOPEE

Associé indéfiniment responsable

S

SC HOLDING RG

Associé indéfiniment responsable

S

SC HARLEY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

PB

Paul, Jan, Claude BRACQUEMART

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2020 à juillet 2024

FT

François, René, Pascal Gérant associé indéfiniment responsable : ASSELIN Didier, Jean, Christian Gérant associé indéfiniment responsable : BRACQUEMART Paul, Jan, Claude Gérant associé indéfiniment responsable : CHEMLA Jean-Marc, Michaël THOREL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2010 à août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BIOCAEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CaenSiègeActif

    523 440 774 00017 · ouvert le 07 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BIOCAEN

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI BIOCAEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BIOCAEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BIOCAEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BIOCAEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BIOCAEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BIOCAEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BIOCAEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEMLA Jean-Marc, Michaël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRACQUEMART Paul, Jan, Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEMLA Jean-Marc, Michaël

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THOREL François, René, Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRACQUEMART Paul, Jan, Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEMLA Jean-Marc, Michaël

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-01 · Début d'activité : 2010-06-07

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur SCI BIOCAEN

Quel est le numéro SIREN de SCI BIOCAEN ?

Le numéro SIREN de SCI BIOCAEN est 523 440 774. Le SIRET de son siège social est 523 440 774 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04523440774.

Qui dirige SCI BIOCAEN ?

SCI BIOCAEN est dirigée par JEAN-MARC CHEMLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BIOCAEN ?

Le siège social de SCI BIOCAEN est situé 1 B RUE Saint-Jean, 14000 Caen.

SCI BIOCAEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BIOCAEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BIOCAEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BIOCAEN.

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