SCI BIOSAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BIOSAL est une SCI immatriculée le 29 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 295 339. Son siège social est situé 31 Rte de Hurtigheim, 67117 Ittenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN SALOME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BIOSAL
INSEE- Dénomination
- SCI BIOSAL
- SIREN
- 834 295 339
- SIRET (siège)
- 834 295 339 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR73834295339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 295 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 décembre 2017
- Siège social
- 31 RTE DE HURTIGHEIM, 67117, ITTENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BIOSAL
Acquisition de terrains et d'immeubles construction Tranformation et location d'immeubles acquisition de parts sociales de sociétés civiles immobilières
Finances de SCI BIOSAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BIOSAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de SCI BIOSAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67117 ITTENHEIMSiègeActif
834 295 339 00016 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BIOSAL
INPIComptes annuels de SCI BIOSAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BIOSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BIOSAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BIOSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BIOSAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BIOSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BIOSAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-20
- création
Date d'effet : 29 décembre 2017
Questions fréquentes sur SCI BIOSAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BIOSAL ?
Le numéro SIREN de SCI BIOSAL est 834 295 339. Le SIRET de son siège social est 834 295 339 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73834295339.
Qui dirige SCI BIOSAL ?
SCI BIOSAL est dirigée par SEBASTIEN SALOME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BIOSAL ?
Le siège social de SCI BIOSAL est situé 31 Rte de Hurtigheim, 67117 Ittenheim.
SCI BIOSAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BIOSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BIOSAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BIOSAL.
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