SCI BISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 191 229, SCI BISON est une société civile créée le 15 mars 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 AV Des Escures, 19360 Malemort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUELLE SONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BISON
INSEE- Dénomination
- SCI BISON
- SIREN
- 838 191 229
- SIRET (siège)
- 838 191 229 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR19838191229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 191 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2018
- Siège social
- 10 AV Des Escures, 19360, Malemort
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BISON
Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens et droits immobiliers et toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet
Finances de SCI BISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BISON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 mars 2018) · 8 ans
Établissements de SCI BISON
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 19360 MalemortSiègeActif
838 191 229 00049 · ouvert le 13 mars 2018 · NAF 6820B
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEActif
838 191 229 00015 · ouvert le 13 mars 2018 · NAF 6820B
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé
838 191 229 00023 · ouvert le 13 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BISON
INPIComptes annuels de SCI BISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BISON. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/09765
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 juin 2025 · N° 2023J00447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/18032
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BISON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PREVOT Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BIARD Michaël
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-13
- création
Date d'effet : 15 mars 2018
Questions fréquentes sur SCI BISON
Quel est le numéro SIREN de SCI BISON ?
Le numéro SIREN de SCI BISON est 838 191 229. Le SIRET de son siège social est 838 191 229 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19838191229.
Qui dirige SCI BISON ?
SCI BISON est dirigée par EMMANUELLE SONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BISON ?
Le siège social de SCI BISON est situé 10 AV Des Escures, 19360 Malemort.
SCI BISON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BISON.
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