SCI BISONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 829 131, SCI BISONS est une 6540 créée le 12 juillet 2002. Elle est domiciliée 7 rue de Cheroy, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARGARET GRINMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BISONS
INSEE- Dénomination
- SCI BISONS
- SIREN
- 442 829 131
- SIRET (siège)
- 442 829 131 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43442829131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 829 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juillet 2002
- Siège social
- 7 RUE DE CHEROY, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BISONS
ACHAT ET USAGE PATRIMONIAL FAMILIAL
Finances de SCI BISONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BISONS
INSEEÉtablissements de SCI BISONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
442 829 131 00014 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BISONS
INPIComptes annuels de SCI BISONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BISONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BISONS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 20/01562
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-19.154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BISONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI BISONS
Quel est le numéro SIREN de SCI BISONS ?
Le numéro SIREN de SCI BISONS est 442 829 131. Le SIRET de son siège social est 442 829 131 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43442829131.
Qui dirige SCI BISONS ?
SCI BISONS est dirigée par MARGARET GRINMAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BISONS ?
Le siège social de SCI BISONS est situé 7 rue de Cheroy, 75017 Paris.
SCI BISONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BISONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BISONS.
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