SCI BITOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BITOS est une société civile immatriculée le 2 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 797 183. Elle est domiciliée 95 Che du Vallon de l'Oriol, 13007 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FABRICE ATTALI BEN KOMRI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BITOS
INSEE- Dénomination
- SCI BITOS
- SIREN
- 497 797 183
- SIRET (siège)
- 497 797 183 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28497797183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 797 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 95 CHE DU VALLON DE L'ORIOL, 13007, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BITOS
location de biens immobiliers
Finances de SCI BITOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BITOS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 mai 2007) · 19 ans
Établissements de SCI BITOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLESiègeActif
497 797 183 00017 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BITOS
INPIComptes annuels de SCI BITOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BITOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BITOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BITOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BITOS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-7
Décision du 16 janvier 2026 · N° 21/18451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BITOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BITOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI BITOS
Quel est le numéro SIREN de SCI BITOS ?
Le numéro SIREN de SCI BITOS est 497 797 183. Le SIRET de son siège social est 497 797 183 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28497797183.
Qui dirige SCI BITOS ?
SCI BITOS est dirigée par FABRICE ATTALI BEN KOMRI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BITOS ?
Le siège social de SCI BITOS est situé 95 Che du Vallon de l'Oriol, 13007 Marseille.
SCI BITOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BITOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BITOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BITOS.
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