SCI BIVER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BIVER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2025, identifiée par le SIREN 989 583 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 IMP des Matelots, 13340 Rognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Luc ROMERO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BIVER
INSEE- Dénomination
- SCI BIVER
- SIREN
- 989 583 166
- SIRET (siège)
- 989 583 166 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05989583166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 583 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juillet 2025
- Siège social
- 1 IMP des Matelots, 13340, Rognac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BIVER
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriete, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'arnenagement, l'acIministration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens e: droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complement des biens et droits immobilier en question. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux cl'emprunt, ainsi que l'octroi, a titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties a des operations conformes au present objet civil et susceptibles den favoriser le developpement.
Finances de SCI BIVER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BIVER
INSEELR HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juillet 2025) · 1 an
Établissements de SCI BIVER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13340 RognacSiègeActif
989 583 166 00016 · ouvert le 02 juillet 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BIVER
INPIComptes annuels de SCI BIVER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BIVER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BIVER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BIVER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
67 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BIVER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 02 septembre 2026 · N° 24/01869
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 3
Décision du 23 juillet 2026 · N° 24/01072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00589
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/01991
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/02569
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026001399
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00012
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00668
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Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/05001
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00540
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/00927
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Tribunal de commerce, aUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026001534
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/00391
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/01207
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 08 juin 2026 · N° 23/01267
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Tribunal de commerce, audience première chambre (contentieux général, instruction)
Décision du 08 juin 2026 · N° 2026001870
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Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026000670
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Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026001253
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00414
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/04374
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/01791
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/00202
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00339
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00500
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00229
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/02269
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Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025003813
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/02143
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00941
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01077
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02134
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/01426
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Tribunal de commerce, aUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025003003
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 22/00399
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/02327
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 3
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/01160
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00263
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 20 mars 2026 · N° 24/00443
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mars 2026 · N° 23/01364
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 09 février 2026 · N° 23/02234
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 04 février 2026 · N° 2025003566
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 30 janvier 2026 · N° 23/02357
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 19 janvier 2026 · N° 24/01210
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/00224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 07 janvier 2026 · N° 23/01945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 07 janvier 2026 · N° 23/01964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 07 janvier 2026 · N° 23/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL
Décision du 19 novembre 2025 · N° 22/00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025003418
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, nOUVEAU REFERES
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00345
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, nOUVEAU REFERES
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00400
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2025 · N° 22/01367
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 18 décembre 2023 · N° 17/06842
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 02 novembre 2023 · N° 18/02766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 15 février 2023 · N° 21/06714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 18 décembre 2018 · N° 15/02140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 11 décembre 2018 · N° 18/02979
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 20 septembre 2018 · N° 15/01093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 15 mars 2018 · N° 14/00782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 16 janvier 2018 · N° 16/02340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 23 novembre 2017 · N° 14/09595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 28 septembre 2017 · N° 14/04912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 06 octobre 2016 · N° 16/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1994 · N° 92-12.740
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 avril 1992 · N° 88-44.345
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1991 · N° 90-15.452
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BIVER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BIVER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-07-02
- création
Date d'effet : 25 juillet 2025
Questions fréquentes sur SCI BIVER
Quel est le numéro SIREN de SCI BIVER ?
Le numéro SIREN de SCI BIVER est 989 583 166. Le SIRET de son siège social est 989 583 166 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05989583166.
Qui dirige SCI BIVER ?
SCI BIVER est dirigée par Luc ROMERO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BIVER ?
Le siège social de SCI BIVER est situé 1 IMP des Matelots, 13340 Rognac.
SCI BIVER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BIVER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BIVER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BIVER.
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