SCI BLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLAN est une SCI immatriculée le 6 février 1992 sous le numéro SIREN 384 405 023. Elle est domiciliée Derriere le Pont, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par GERARD BERLAND, gérant.
Fiche d'identité de SCI BLAN
INSEE- Dénomination
- SCI BLAN
- SIREN
- 384 405 023
- SIRET (siège)
- 384 405 023 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26384405023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 405 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 février 1992
- Siège social
- DERRIERE LE PONT, 17200, ROYAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLAN
acquisition d'une parcelle de terrain sise à ROYAN, la vte ou la location....
Finances de SCI BLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLAN
INSEEÉtablissements de SCI BLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
384 405 023 00019 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BLAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 27 mars 2026 · N° 2025001189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 19 février 2026 · N° 25/04280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00563
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01433
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 19 septembre 2023 · N° 21/00634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 09 mai 2023 · N° 22/01809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 04 octobre 2022 · N° 22/01013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 04 octobre 2022 · N° 21/00634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 30 août 2022 · N° 21/00175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1992
Questions fréquentes sur SCI BLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BLAN ?
Le numéro SIREN de SCI BLAN est 384 405 023. Le SIRET de son siège social est 384 405 023 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26384405023.
Qui dirige SCI BLAN ?
SCI BLAN est dirigée par GERARD BERLAND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BLAN ?
Le siège social de SCI BLAN est situé Derriere le Pont, 17200 Royan.
SCI BLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLAN.
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