SCI BLEU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 89,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 089 525, SCI BLEU SOLEIL est une société civile créée le 11 septembre 2001. Elle est domiciliée 183 Che de la Souquee, 06480 La Colle-sur-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAUDINE BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BLEU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI BLEU SOLEIL
- SIREN
- 439 089 525
- SIRET (siège)
- 439 089 525 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR51439089525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 089 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 89 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 septembre 2001
- Siège social
- 183 CHE DE LA SOUQUEE, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLEU SOLEIL
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de l'immeuble sis 97 rue des Carmes 76000 ROUEN
Finances de SCI BLEU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLEU SOLEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI BLEU SOLEIL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif
439 089 525 00034 · ouvert le 24 mai 2019 · NAF 6820B
- 76000 ROUENFermé
439 089 525 00018 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820A
- 76000 ROUENFermé
439 089 525 00026 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BLEU SOLEIL
INPIComptes annuels de SCI BLEU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLEU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLEU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLEU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLEU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, jCP - Ctx Gal inf 10 000€
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00477
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/14878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/11203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-42.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLEU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLEU SOLEIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI BLEU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BLEU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI BLEU SOLEIL est 439 089 525. Le SIRET de son siège social est 439 089 525 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51439089525.
Qui dirige SCI BLEU SOLEIL ?
SCI BLEU SOLEIL est dirigée par CLAUDINE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BLEU SOLEIL ?
Le siège social de SCI BLEU SOLEIL est situé 183 Che de la Souquee, 06480 La Colle-sur-Loup.
SCI BLEU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLEU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLEU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLEU SOLEIL.
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