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SCI BLEU SOLEIL

Active
Siren440 863 447SCI92240 MALAKOFFCréée le 11 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI BLEU SOLEIL est une SCI immatriculée le 11 février 2002 sous le numéro SIREN 440 863 447. Elle est domiciliée 10 Vla du chemin de Fer, 92240 Malakoff. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI BLEU SOLEIL

Dénomination
SCI BLEU SOLEIL
SIREN
440 863 447
SIRET (siège)
440 863 447 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09440863447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 863 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2002
Siège social
10 VLA DU CHEMIN DE FER, 92240, MALAKOFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BLEU SOLEIL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BLEU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BLEU SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI BLEU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92240 MALAKOFFSiègeActif

    440 863 447 00015 · ouvert le 11 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BLEU SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BLEU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLEU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BLEU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLEU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLEU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BLEU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BLEU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2002

Questions fréquentes sur SCI BLEU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BLEU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BLEU SOLEIL est 440 863 447. Le SIRET de son siège social est 440 863 447 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440863447.

Où se situe le siège social de SCI BLEU SOLEIL ?

Le siège social de SCI BLEU SOLEIL est situé 10 Vla du chemin de Fer, 92240 Malakoff.

SCI BLEU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BLEU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BLEU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLEU SOLEIL.

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