SCI BLEU VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLEU VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 565 088. Elle est domiciliée 18 av Gambetta, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PAULE MAZEYRAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BLEU VERT
INSEE- Dénomination
- SCI BLEU VERT
- SIREN
- 379 565 088
- SIRET (siège)
- 379 565 088 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54379565088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 565 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 octobre 1990
- Siège social
- 18 AV GAMBETTA, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLEU VERT
Location de logements
Finances de SCI BLEU VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLEU VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 octobre 1990) · 36 ans
Établissements de SCI BLEU VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
379 565 088 00018 · ouvert le 28 août 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BLEU VERT
INPIComptes annuels de SCI BLEU VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLEU VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLEU VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLEU VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLEU VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juin 2026 · N° 24-14.357
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 22 novembre 2024 · N° 24/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 22 février 2024 · N° 22/19027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 01 décembre 2023 · N° 22/00857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLEU VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLEU VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI BLEU VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI BLEU VERT ?
Le numéro SIREN de SCI BLEU VERT est 379 565 088. Le SIRET de son siège social est 379 565 088 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54379565088.
Qui dirige SCI BLEU VERT ?
SCI BLEU VERT est dirigée par PAULE MAZEYRAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI BLEU VERT ?
Le siège social de SCI BLEU VERT est situé 18 av Gambetta, 06600 Antibes.
SCI BLEU VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLEU VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLEU VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLEU VERT.
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