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SCI BLOIS

Active
Siren992 096 941SCI69620 Val d'OingtCréée le 13 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions191 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
58,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 096 941, SCI BLOIS est une SCI créée le 13 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 755 RTE de la Gare SAINT LAURENT D'OINGT, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. Elle est dirigée par Daniel PROIETTI, gérant.

Fiche d'identité de SCI BLOIS

Dénomination
SCI BLOIS
SIREN
992 096 941
SIRET (siège)
992 096 941 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65992096941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 096 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
58 825 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
13 octobre 2025
Siège social
755 RTE de la Gare SAINT LAURENT D'OINGT, 69620, Val d'Oingt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BLOIS

- La constitution, la propriété, la gestion et le développement, directement ou indirectement, de tout patrimoine, notamment de tous biens et droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent. - L'acquisition de tous tènements immobiliers, construits ou non. - La construction de tous bâtiments. - La gestion et l'exploitation desdits biens par tous moyens et notamment par voie de location. - La souscription de prêts et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires en vue de la réalisation de son objet. Et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet sus-indiqué, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence ou son développement à condition qu'elles n'altèrent pas le caractère civil de la Société.

Finances de SCI BLOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BLOIS

DP

Daniel PROIETTI

Gérant

Depuis la création (13 octobre 2025) · 1 an

WF

Wafi FEIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2025) · 1 an

A

ALTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2025) · 1 an

R

RAIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2025) · 1 an

Établissements de SCI BLOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 Val d'OingtSiègeActif

    992 096 941 00016 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SCI BLOIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI BLOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BLOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BLOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BLOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-22

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur SCI BLOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI BLOIS ?

Le numéro SIREN de SCI BLOIS est 992 096 941. Le SIRET de son siège social est 992 096 941 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65992096941.

Qui dirige SCI BLOIS ?

SCI BLOIS est dirigée par Daniel PROIETTI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BLOIS ?

Le siège social de SCI BLOIS est situé 755 RTE de la Gare SAINT LAURENT D'OINGT, 69620 Val d'Oingt.

SCI BLOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BLOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BLOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLOIS.

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