SCI BLUE NOTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BLUE NOTE est une SCI immatriculée le 5 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 979 943. Son siège social est situé 30 Sq de la Prestimonie Mr Morvan, 35170 Bruz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE LE TULZO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BLUE NOTE
INSEE- Dénomination
- SCI BLUE NOTE
- SIREN
- 443 979 943
- SIRET (siège)
- 443 979 943 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR55443979943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 979 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 016 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 novembre 2002
- Siège social
- 30 SQ DE LA PRESTIMONIE MR MORVAN, 35170, BRUZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BLUE NOTE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI BLUE NOTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BLUE NOTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 novembre 2002) · 23 ans
MEIN ZAO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI BLUE NOTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35170 BRUZSiègeActif
443 979 943 00018 · ouvert le 23 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BLUE NOTE
INPIComptes annuels de SCI BLUE NOTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLUE NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BLUE NOTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLUE NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BLUE NOTE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 septembre 2022 · N° 21/02637
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BLUE NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BLUE NOTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI BLUE NOTE
Quel est le numéro SIREN de SCI BLUE NOTE ?
Le numéro SIREN de SCI BLUE NOTE est 443 979 943. Le SIRET de son siège social est 443 979 943 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55443979943.
Qui dirige SCI BLUE NOTE ?
SCI BLUE NOTE est dirigée par ANDRE LE TULZO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BLUE NOTE ?
Le siège social de SCI BLUE NOTE est situé 30 Sq de la Prestimonie Mr Morvan, 35170 Bruz.
SCI BLUE NOTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BLUE NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BLUE NOTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLUE NOTE.
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