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SCI BLUEBERRY

Active
Siren478 915 481SCI87170 IsleCréée le 05 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 915 481, SCI BLUEBERRY est une SCI créée le 5 octobre 2004. Elle est domiciliée 848 CHE 848 chemin du Breuil, 87170 Isle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE-ALAIN PASQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BLUEBERRY

Dénomination
SCI BLUEBERRY
SIREN
478 915 481
SIRET (siège)
478 915 481 00020
N° TVA intracommunautaire
FR12478915481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 915 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2004
Siège social
848 CHE 848 chemin du Breuil , 87170, Isle
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BLUEBERRY

La souscription, l'arbitrage, la mise en gage de contrats de capitalisation et plus généralement, toutes opérations liées à la vie d'un contrat de capitalisation L'acquisition, la détention et éventuellement, la cession de toutes actions, parts sociales, valeurs mobilières et plus généralement, de tous placements et de toutes participations dans toutes sociétés ou groupement. L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société

Finances de SCI BLUEBERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BLUEBERRY

FP

FRANCOIS-XAVIER PASQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2004) · 22 ans

PP

PIERRE-ALAIN PASQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BLUEBERRY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87170 IsleSiègeActif

    478 915 481 00020 · ouvert le 05 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 87110 BOSMIE-L'AIGUILLEFermé

    478 915 481 00012 · ouvert le 05 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BLUEBERRY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI BLUEBERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BLUEBERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BLUEBERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BLUEBERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BLUEBERRY. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BLUEBERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BLUEBERRY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI BLUEBERRY

Quel est le numéro SIREN de SCI BLUEBERRY ?

Le numéro SIREN de SCI BLUEBERRY est 478 915 481. Le SIRET de son siège social est 478 915 481 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12478915481.

Qui dirige SCI BLUEBERRY ?

SCI BLUEBERRY est dirigée par PIERRE-ALAIN PASQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BLUEBERRY ?

Le siège social de SCI BLUEBERRY est situé 848 CHE 848 chemin du Breuil, 87170 Isle.

SCI BLUEBERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BLUEBERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BLUEBERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BLUEBERRY.

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