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SCI BM.MAUSSANE

Active
Siren449 290 196SCI13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 24 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 290 196, SCI BM.MAUSSANE est une SCI créée le 24 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 541 Che du Pieou, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par SANDY MARQUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BM.MAUSSANE

Dénomination
SCI BM.MAUSSANE
SIREN
449 290 196
SIRET (siège)
449 290 196 00020
N° TVA intracommunautaire
FR19449290196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 290 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juin 2003
Siège social
541 CHE DU PIEOU, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BM.MAUSSANE

Activités des sièges sociaux

Finances de SCI BM.MAUSSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BM.MAUSSANE

SM

SANDY MARQUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2023

LB

LAKHDAR BERKANE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BM.MAUSSANE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif

    449 290 196 00020 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 7010Z

  • 13630 EYRAGUESActif

    449 290 196 00012 · ouvert le 21 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BM.MAUSSANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BM.MAUSSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BM.MAUSSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BM.MAUSSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BM.MAUSSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BM.MAUSSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BM.MAUSSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BM.MAUSSANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARQUIS Sandy ; Associé indéfiniment responsable : BERKANE Lakhdar

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI BM.MAUSSANE

Quel est le numéro SIREN de SCI BM.MAUSSANE ?

Le numéro SIREN de SCI BM.MAUSSANE est 449 290 196. Le SIRET de son siège social est 449 290 196 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19449290196.

Qui dirige SCI BM.MAUSSANE ?

SCI BM.MAUSSANE est dirigée par SANDY MARQUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BM.MAUSSANE ?

Le siège social de SCI BM.MAUSSANE est situé 541 Che du Pieou, 13210 Saint-Remy-de-Provence.

SCI BM.MAUSSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BM.MAUSSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BM.MAUSSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BM.MAUSSANE.

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