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SCI BOE-DL

Active
Siren791 168 974SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 13 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BOE-DL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2013, identifiée par le SIREN 791 168 974. Le siège social de l'entreprise se trouve All la Forezienne 9 allee la Forezienne, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID DESPINASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOE-DL

Dénomination
SCI BOE-DL
SIREN
791 168 974
SIRET (siège)
791 168 974 00024
N° TVA intracommunautaire
FR63791168974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 168 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 2013
Siège social
ALL LA FOREZIENNE 9 ALLEE LA FOREZIENNE, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOE-DL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BOE-DL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOE-DL

DD

DAVID DESPINASSE

Gérant

Depuis la création (13 février 2013) · 13 ans

C

CRSLAND

Autre

Depuis la création (13 février 2013) · 13 ans

L

L2PLAND

Autre

Depuis la création (13 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BOE-DL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    791 168 974 00024 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOE-DL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 13 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOE-DL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOE-DL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOE-DL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOE-DL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOE-DL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOE-DL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOE-DL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-05

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2013

Questions fréquentes sur SCI BOE-DL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOE-DL ?

Le numéro SIREN de SCI BOE-DL est 791 168 974. Le SIRET de son siège social est 791 168 974 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63791168974.

Qui dirige SCI BOE-DL ?

SCI BOE-DL est dirigée par DAVID DESPINASSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOE-DL ?

Le siège social de SCI BOE-DL est situé All la Forezienne 9 allee la Forezienne, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI BOE-DL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOE-DL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOE-DL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOE-DL.

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