SCI BOGRAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 319 996 476, SCI BOGRAND est une SCI créée le 19 janvier 2023. Elle est domiciliée 90 Imp des Genevriers les Collines de Valescure, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK BOGRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOGRAND
INSEE- Dénomination
- SCI BOGRAND
- SIREN
- 319 996 476
- SIRET (siège)
- 319 996 476 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR34319996476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 996 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 janvier 2023
- Siège social
- 90 IMP DES GENEVRIERS LES COLLINES DE VALESCURE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOGRAND
l'acquisition de tous biens meubles et immeubles, l'édification de toute construction, etc..
Finances de SCI BOGRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOGRAND
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2023) · 3 ans
Établissements de SCI BOGRAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
319 996 476 00028 · ouvert le 14 décembre 2022 · NAF 6820B
- 59440 AVESNELLESFermé
319 996 476 00010 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOGRAND
INPIComptes annuels de SCI BOGRAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOGRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOGRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOGRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOGRAND. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 23 janvier 2024 · N° 22/08022
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOGRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOGRAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2022-12-14
- création
Date d'effet : 19 janvier 2023
Questions fréquentes sur SCI BOGRAND
Quel est le numéro SIREN de SCI BOGRAND ?
Le numéro SIREN de SCI BOGRAND est 319 996 476. Le SIRET de son siège social est 319 996 476 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34319996476.
Qui dirige SCI BOGRAND ?
SCI BOGRAND est dirigée par PATRICK BOGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOGRAND ?
Le siège social de SCI BOGRAND est situé 90 Imp des Genevriers les Collines de Valescure, 83700 Saint-Raphael.
SCI BOGRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOGRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOGRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOGRAND.
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