SCI BOIS BRULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOIS BRULE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1984, identifiée par le SIREN 330 862 897. Son siège social est situé Rte d’Ancenis, 44330 Vallet. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par CEVALDIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BOIS BRULE
INSEE- Dénomination
- SCI BOIS BRULE
- SIREN
- 330 862 897
- SIRET (siège)
- 330 862 897 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR22330862897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 862 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 45 735 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 31 octobre 1984
- Siège social
- RTE D’ANCENIS, 44330, VALLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOIS BRULE
La prise de tous intérêts et participations par tous moyens apports souscriptions achat d'actions d'obligations et de tous droits sociaux ainsi que leur cession dans toutes sociétés affaires ou entreprises
Finances de SCI BOIS BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOIS BRULE
INSEEBODACCCJV DISTRIBUTION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2009
CEVALDIS
Gérant
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2022
Anciens dirigeants (2)
Gérant · jusqu'à avril 2022
Barre
Gérant · jusqu'à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOIS BRULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44330 VALLETSiègeActif
330 862 897 00023 · ouvert le 04 octobre 1984 · NAF 6420Z
Documents juridiques de SCI BOIS BRULE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BOIS BRULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOIS BRULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOIS BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOIS BRULE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 1995 · N° 90-40.096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOIS BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOIS BRULE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
nomination du Gérant : CEVALDIS ; Gérant partant : Barre, J-Louis Paul Jules ; Gérant partant : Barre, nom d'usage : Boiziau, Cécile Anne Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Co-gérant : BARRE J-Louis Paul Jules Co-gérant : BARRE Cécile Anne Marie Associé indéfiniment responsable : CJV DISTRIBUTION Associé indéfiniment responsable : HOLDING SCM
- création
Date d'effet : 31 octobre 1984
Questions fréquentes sur SCI BOIS BRULE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS BRULE ?
Le numéro SIREN de SCI BOIS BRULE est 330 862 897. Le SIRET de son siège social est 330 862 897 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22330862897.
Qui dirige SCI BOIS BRULE ?
SCI BOIS BRULE est dirigée par CEVALDIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOIS BRULE ?
Le siège social de SCI BOIS BRULE est situé Rte d’Ancenis, 44330 Vallet.
SCI BOIS BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOIS BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOIS BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS BRULE.
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