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SCI BOIS D'AMONT

Active
Siren412 374 738SCI39350 VITREUXCréée le 10 juin 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
195 k€

SCI BOIS D'AMONT est une SCI immatriculée le 10 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 374 738. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Grande rue, 39350 Vitreux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BENOIT COURBAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOIS D'AMONT

Dénomination
SCI BOIS D'AMONT
SIREN
412 374 738
SIRET (siège)
412 374 738 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00412374738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 374 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
195 042,37 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 juin 1997
Siège social
2 GRANDE RUE, 39350, VITREUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI BOIS D'AMONT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI BOIS D'AMONT

GESTION ET ADMINISTRATION D'IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BOIS D'AMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOIS D'AMONT

BC

BENOIT COURBAUD

Gérant

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOIS D'AMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39350 VITREUXSiègeActif

    412 374 738 00018 · ouvert le 28 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOIS D'AMONT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 12 février 2018

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1997

  • Acte

Conformité de SCI BOIS D'AMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS D'AMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOIS D'AMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOIS D'AMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOIS D'AMONT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    COURBAUD Benoît nom d'usage : COURBAUD n'est plus gérant. BEAUREPAIRE Olivier Bernard nom d'usage : BEAUREPAIRE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    COURBAUD Edmond Jean-Marie nom d'usage : COURBAUD n'est plus gérant. COURBAUD Benoît nom d'usage : COURBAUD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1997

Questions fréquentes sur SCI BOIS D'AMONT

Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS D'AMONT ?

Le numéro SIREN de SCI BOIS D'AMONT est 412 374 738. Le SIRET de son siège social est 412 374 738 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00412374738.

Qui dirige SCI BOIS D'AMONT ?

SCI BOIS D'AMONT est dirigée par BENOIT COURBAUD, gérant. L'entreprise compte 18 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOIS D'AMONT ?

Le siège social de SCI BOIS D'AMONT est situé 2 Grande rue, 39350 Vitreux.

SCI BOIS D'AMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOIS D'AMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOIS D'AMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS D'AMONT.

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