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SCI BOIS SIMON

Active
Siren493 238 174SCI49490 Noyant-VillagesCréée le 19 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BOIS SIMON est une SCI immatriculée le 19 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 238 174. Elle est domiciliée 246 RTE de boissimon (Noyant), 49490 Noyant-Villages. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par XAVIER BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOIS SIMON

Dénomination
SCI BOIS SIMON
SIREN
493 238 174
SIRET (siège)
493 238 174 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01493238174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 238 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2006
Siège social
246 RTE de boissimon (Noyant), 49490, Noyant-Villages
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOIS SIMON

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis sis en France ou à l'étranger, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, construction, apport ou autrement

Finances de SCI BOIS SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOIS SIMON

XB

XAVIER BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2018

B

BERNARD AGRICULTURE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOIS SIMON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49490 Noyant-VillagesSiègeActif

    493 238 174 00012 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOIS SIMON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BOIS SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOIS SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOIS SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOIS SIMON. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOIS SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOIS SIMON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNARD Xavier

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI BOIS SIMON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS SIMON ?

Le numéro SIREN de SCI BOIS SIMON est 493 238 174. Le SIRET de son siège social est 493 238 174 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01493238174.

Qui dirige SCI BOIS SIMON ?

SCI BOIS SIMON est dirigée par XAVIER BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOIS SIMON ?

Le siège social de SCI BOIS SIMON est situé 246 RTE de boissimon (Noyant), 49490 Noyant-Villages.

SCI BOIS SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOIS SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOIS SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS SIMON.

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