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SCI BONAPARTE

Active
Siren443 860 903SCI38000 GRENOBLECréée le 09 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 860 903, SCI BONAPARTE est une SCI créée le 9 octobre 2002. Elle est domiciliée 9 quai Crequi Hotel des Administrations, 38000 Grenoble. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). FRANCESCO SILVESTRI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BONAPARTE

Dénomination
SCI BONAPARTE
SIREN
443 860 903
SIRET (siège)
443 860 903 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89443860903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 860 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 octobre 2002
Siège social
9 QUAI CREQUI HOTEL DES ADMINISTRATIONS, 38000, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BONAPARTE

Achat, vente, construction, administration d'immeuble.

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Finances de SCI BONAPARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BONAPARTE

A

ATLANTIS

Autre

Établissements de SCI BONAPARTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    443 860 903 00022 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820A

  • 38320 EYBENSFermé

    443 860 903 00014 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BONAPARTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI BONAPARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONAPARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BONAPARTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BONAPARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BONAPARTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    SILVESTRI Francesco nom d'usage : SILVESTRI devient gérant. SILVESTRI Françoise nom d'usage : SILVESTRI n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BONAPARTE

Quel est le numéro SIREN de SCI BONAPARTE ?

Le numéro SIREN de SCI BONAPARTE est 443 860 903. Le SIRET de son siège social est 443 860 903 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89443860903.

Qui dirige SCI BONAPARTE ?

SCI BONAPARTE est dirigée par FRANCESCO SILVESTRI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BONAPARTE ?

Le siège social de SCI BONAPARTE est situé 9 quai Crequi Hotel des Administrations, 38000 Grenoble.

SCI BONAPARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BONAPARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BONAPARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONAPARTE.