SCI BONELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI BONELLI est une SCI immatriculée le 8 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 173 439. Son siège social est situé Lot Clos de la Carraire Zac de la Carraire, 13140 Miramas. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ALAIN DESSAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BONELLI
INSEE- Dénomination
- SCI BONELLI
- SIREN
- 378 173 439
- SIRET (siège)
- 378 173 439 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84378173439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 173 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 juin 1990
- Siège social
- LOT CLOS DE LA CARRAIRE ZAC DE LA CARRAIRE, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BONELLI
Gestion d'un terrain situé ZAC la carraire 13140 Miramas et autres biens immobiliers.
Finances de SCI BONELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BONELLI
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI BONELLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeActif
378 173 439 00019 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BONELLI
INPIComptes annuels de SCI BONELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BONELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BONELLI. Elles datent de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juillet 1989 · N° 89-61.255
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juillet 1989 · N° 89-61.252
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juillet 1989 · N° 89-61.250
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 1989 · N° 89-60.685
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 1989 · N° 89-60.687
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 1989 · N° 89-60.686
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BONELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BONELLI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CIZABUIROZ Sophie, Anne, Laure né(e) DESSAUD Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESSAUD Alain, Maurice, Auguste
- création
Date d'effet : 08 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI BONELLI
Quel est le numéro SIREN de SCI BONELLI ?
Le numéro SIREN de SCI BONELLI est 378 173 439. Le SIRET de son siège social est 378 173 439 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84378173439.
Qui dirige SCI BONELLI ?
SCI BONELLI est dirigée par ALAIN DESSAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BONELLI ?
Le siège social de SCI BONELLI est situé Lot Clos de la Carraire Zac de la Carraire, 13140 Miramas.
SCI BONELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BONELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BONELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONELLI.
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