SCI BONSAI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 121 533, SCI BONSAI est une SCI créée le 10 janvier 1989. Elle est domiciliée 15 rue Nain, 59100 Roubaix. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTOPHE CEUGNART, gérant.
Fiche d'identité de SCI BONSAI
INSEE- Dénomination
- SCI BONSAI
- SIREN
- 349 121 533
- SIRET (siège)
- 349 121 533 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR30349121533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 121 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 janvier 1989
- Siège social
- 15 RUE NAIN, 59100, ROUBAIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BONSAI
LOCAITON D'APPARTEMENTS VIDES
Finances de SCI BONSAI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BONSAI
INSEEÉtablissements de SCI BONSAI
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 59100 ROUBAIXSiègeActif
349 121 533 00021 · ouvert le 25 décembre 1988 · NAF 6820A
- 59100 ROUBAIXActif
349 121 533 00013 · ouvert le 25 décembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BONSAI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BONSAI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONSAI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BONSAI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONSAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BONSAI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/04594
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/04152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00783
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 06 septembre 2024 · N° 22/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 07 juillet 2022 · N° 22/00155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 novembre 2003 · N° 02-87.801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 00-43.575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BONSAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BONSAI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCI BONSAI
Quel est le numéro SIREN de SCI BONSAI ?
Le numéro SIREN de SCI BONSAI est 349 121 533. Le SIRET de son siège social est 349 121 533 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30349121533.
Qui dirige SCI BONSAI ?
SCI BONSAI est dirigée par CHRISTOPHE CEUGNART, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BONSAI ?
Le siège social de SCI BONSAI est situé 15 rue Nain, 59100 Roubaix.
SCI BONSAI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BONSAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BONSAI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONSAI.
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