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SCI BONSAI

Active
Siren517 444 345SCI97114 TROIS RIVIERESCréée le 30 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BONSAI est une SCI immatriculée le 30 septembre 2009 sous le numéro SIREN 517 444 345. Son siège social est situé Louisville, 97114 Trois Rivieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MARIE BOURGEOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BONSAI

Dénomination
SCI BONSAI
SIREN
517 444 345
SIRET (siège)
517 444 345 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46517444345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 444 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2009
Siège social
LOUISVILLE, 97114, TROIS RIVIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BONSAI

Acquisition, construction, aménagement, adminisitration et la gestion par location ou autrement de tous biens mobiliers ou immobiliers.

Finances de SCI BONSAI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BONSAI

JB

JEAN-MARIE BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

S

SCI PHOENIX

Autre

Depuis la création (30 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI BONSAI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97114 TROIS RIVIERESSiègeActif

    517 444 345 00022 · ouvert le 04 novembre 2022 · NAF 6820B

  • 97122 BAIE MAHAULTFermé

    517 444 345 00014 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BONSAI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI BONSAI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONSAI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BONSAI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONSAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BONSAI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BONSAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BONSAI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-15

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI BONSAI

Quel est le numéro SIREN de SCI BONSAI ?

Le numéro SIREN de SCI BONSAI est 517 444 345. Le SIRET de son siège social est 517 444 345 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46517444345.

Qui dirige SCI BONSAI ?

SCI BONSAI est dirigée par JEAN-MARIE BOURGEOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BONSAI ?

Le siège social de SCI BONSAI est situé Louisville, 97114 Trois Rivieres.

SCI BONSAI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BONSAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BONSAI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONSAI.

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