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SCI BONSIL

Active
Siren442 795 621SCI75017 PARISCréée le 11 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI BONSIL est une SCI immatriculée le 11 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 795 621. Son siège social est situé 7 rue Clairaut 7 - 9, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE BONNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BONSIL

Dénomination
SCI BONSIL
SIREN
442 795 621
SIRET (siège)
442 795 621 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05442795621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 795 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2002
Siège social
7 RUE CLAIRAUT 7 - 9, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BONSIL

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de SCI BONSIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BONSIL

PB

PIERRE BONNAUD

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BONSIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    442 795 621 00014 · ouvert le 03 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BONSIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BONSIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONSIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BONSIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONSIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BONSIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BONSIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BONSIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI BONSIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BONSIL ?

Le numéro SIREN de SCI BONSIL est 442 795 621. Le SIRET de son siège social est 442 795 621 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05442795621.

Qui dirige SCI BONSIL ?

SCI BONSIL est dirigée par PIERRE BONNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BONSIL ?

Le siège social de SCI BONSIL est situé 7 rue Clairaut 7 - 9, 75017 Paris.

SCI BONSIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BONSIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BONSIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONSIL.

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