SCI BONVILLARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 430 341, SCI BONVILLARD est une SCI créée le 4 mars 2004. Son siège social est situé 6 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-HELENE GUEDJ en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI BONVILLARD
INSEE- Dénomination
- SCI BONVILLARD
- SIREN
- 452 430 341
- SIRET (siège)
- 452 430 341 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR08452430341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 430 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 2004
- Siège social
- 6 CHE DE LA CHAPELLE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BONVILLARD
Opérations financières, mobilières ou immobilières, acquisition, administration et l'exploitation par bail, location, construction, transformation.
Finances de SCI BONVILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BONVILLARD
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2009
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BONVILLARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif
452 430 341 00027 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEActif
452 430 341 00019 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BONVILLARD
INPIComptes annuels de SCI BONVILLARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONVILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BONVILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONVILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BONVILLARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 18/02332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BONVILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BONVILLARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BELLEMENT Grégory Sébastien nom d'usage : BELLEMENT Grégory n'est plus gérant.. GUILLOU Pierre Auguste Georges nom d'usage : GUILLOU Pierre devient gérant..
- création
Date d'effet : 04 mars 2004
Questions fréquentes sur SCI BONVILLARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BONVILLARD ?
Le numéro SIREN de SCI BONVILLARD est 452 430 341. Le SIRET de son siège social est 452 430 341 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08452430341.
Qui dirige SCI BONVILLARD ?
SCI BONVILLARD est dirigée par MARIE-HELENE GUEDJ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BONVILLARD ?
Le siège social de SCI BONVILLARD est situé 6 Che de la Chapelle, 69140 Rillieux-la-Pape.
SCI BONVILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BONVILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BONVILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONVILLARD.
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