SCI BORA BORA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BORA BORA est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2017, identifiée par le SIREN 825 225 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Ecoles Hameau de le Turne, 62630 Frencq. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS BILLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BORA BORA
INSEE- Dénomination
- SCI BORA BORA
- SIREN
- 825 225 212
- SIRET (siège)
- 825 225 212 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35825225212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 825 225 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2017
- Siège social
- 16 RUE DES ECOLES HAMEAU DE LE TURNE, 62630, FRENCQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BORA BORA
Acquisition et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers...
Finances de SCI BORA BORA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BORA BORA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2017) · 9 ans
Établissements de SCI BORA BORA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62630 FRENCQSiègeActif
825 225 212 00018 · ouvert le 16 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BORA BORA
INPIComptes annuels de SCI BORA BORA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BORA BORA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BORA BORA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BORA BORA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
71 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BORA BORA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 23-13.580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre JAF
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 12 novembre 2025 · N° 24/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre JAF
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 01 octobre 2025 · N° 24/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 26 septembre 2025 · N° 23/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 26 septembre 2025 · N° 06/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2025 · N° 24/58550
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre JAF
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00937
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Cour d'appel, cabinet D
Décision du 13 février 2025 · N° 22/00357
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/00033
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 12 décembre 2024 · N° 12/00548
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/00044
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/00018
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/00021
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 27 juin 2024 · N° 20/00104
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/00022
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/00070
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Cour d'appel, cabinet D
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/00286
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/00066
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/00068
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/00037
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 14 septembre 2023 · N° 19/00104
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Cour d'appel, cabinet D
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/00354
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/00070
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 24 août 2023 · N° 21/00080
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00071
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 08 juin 2023 · N° 20/00104
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Cour d'appel, cabinet D
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/00295
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/00205
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/00335
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Cour d'appel, cabinet B
Décision du 23 mars 2023 · N° 20/00380
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/00089
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 2023 · N° 21-22.370
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 08 décembre 2022 · N° 19/00045
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 24 novembre 2022 · N° 20/00077
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 24 novembre 2022 · N° 06/00521
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 10 novembre 2022 · N° 19/00045
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/00325
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 27 octobre 2022 · N° 20/00012
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 27 octobre 2022 · N° 19/00051
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 25 août 2022 · N° 18/00099
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 25 août 2022 · N° 21/00147
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 12 mai 2022 · N° 18/00102
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 septembre 2021 · N° 19-26.033
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 septembre 2021 · N° 19-21.601
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2020 · N° 18-21.514
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-12.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-18.657
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2001 · N° 98-22.248
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juillet 1999 · N° 97-13.024
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mai 1999 · N° 95-16.064
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 95-12.520
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1997 · N° 94-43.067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-15.925
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 janvier 1997 · N° 95-11.032
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 février 1996 · N° 95-30.109
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 1995 · N° 93-17.868
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mai 1993 · N° 91-10.279
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 octobre 1992 · N° 91-43.065
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 janvier 1989 · N° 87-90.915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BORA BORA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BORA BORA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-26 · Début d'activité : 2017-01-16
- création
Date d'effet : 26 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCI BORA BORA
Quel est le numéro SIREN de SCI BORA BORA ?
Le numéro SIREN de SCI BORA BORA est 825 225 212. Le SIRET de son siège social est 825 225 212 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35825225212.
Qui dirige SCI BORA BORA ?
SCI BORA BORA est dirigée par JEAN-FRANCOIS BILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BORA BORA ?
Le siège social de SCI BORA BORA est situé 16 rue des Ecoles Hameau de le Turne, 62630 Frencq.
SCI BORA BORA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BORA BORA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BORA BORA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BORA BORA.
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