SCI BOREALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOREALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 758 306. Son siège social est situé 2 av de la Violette, 13100 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK LEMAITRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOREALE
INSEE- Dénomination
- SCI BOREALE
- SIREN
- 442 758 306
- SIRET (siège)
- 442 758 306 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95442758306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 758 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 250 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juillet 2002
- Siège social
- 2 AV DE LA VIOLETTE, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOREALE
Acquisition, gestion et location de tous biens immobiliers
Finances de SCI BOREALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOREALE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2013
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOREALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
442 758 306 00025 · ouvert le 12 juillet 2002 · NAF 6820B
- 13610 LE PUY-SAINTE-REPARADEFermé
442 758 306 00017 · ouvert le 12 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BOREALE
INPIComptes annuels de SCI BOREALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOREALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOREALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOREALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOREALE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00988
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 28 août 2025 · N° 23/05051
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Tribunal de commerce, .
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025R00027
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00075
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 juin 2025 · N° 24/03973
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 26 mars 2025 · N° 2023050736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/03973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/02141
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 21/08550
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Tribunal judiciaire, section des Référés
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Décision du 19 juillet 2024 · N° 23/04275
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Décision du 02 mai 2024 · N° 23/18866
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Décision du 27 octobre 2023 · N° 22/02130
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Décision du 07 septembre 2023 · N° 19/08841
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Décision du 28 août 2023 · N° 23/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 17 décembre 2003 · N° 02-82.123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOREALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOREALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : LEMAITRE Patrick
- création
Date d'effet : 12 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI BOREALE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOREALE ?
Le numéro SIREN de SCI BOREALE est 442 758 306. Le SIRET de son siège social est 442 758 306 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95442758306.
Qui dirige SCI BOREALE ?
SCI BOREALE est dirigée par PATRICK LEMAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOREALE ?
Le siège social de SCI BOREALE est situé 2 av de la Violette, 13100 Aix-en-Provence.
SCI BOREALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOREALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOREALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOREALE.
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