CheckersProcédures

SCI BOREL

Active
Siren442 026 027SCI82270 MONTPEZAT-DE-QUERCYCréée le 21 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 026 027, SCI BOREL est une SCI créée le 21 mai 2002. Son siège social est situé Ld Petit, 82270 Montpezat-de-Quercy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARNAUD BOREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOREL

Dénomination
SCI BOREL
SIREN
442 026 027
SIRET (siège)
442 026 027 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17442026027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 026 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2002
Siège social
LD PETIT, 82270, MONTPEZAT-DE-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOREL

La gestion et l'exploitation par bail, location de tout immeuble que la société se proposé d'acquérir.

Finances de SCI BOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOREL

AB

ARNAUD BOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2017

SB

STEPHANE BOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82270 MONTPEZAT-DE-QUERCYSiègeActif

    442 026 027 00015 · ouvert le 14 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOREL. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOREL Arnaud ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOREL Stéphane

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI BOREL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOREL ?

Le numéro SIREN de SCI BOREL est 442 026 027. Le SIRET de son siège social est 442 026 027 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17442026027.

Qui dirige SCI BOREL ?

SCI BOREL est dirigée par ARNAUD BOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOREL ?

Le siège social de SCI BOREL est situé Ld Petit, 82270 Montpezat-de-Quercy.

SCI BOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOREL.

Entreprises similaires

Même activité à Montpezat-de-Quercy

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montpezat-de-Quercy

Entreprises du même secteur à Montpezat-de-Quercy

Entreprises à Montpezat-de-Quercy

Toutes les entreprises à Montpezat-de-Quercy