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SCI BORNY

Active
Siren377 718 606Société civile57070 METZCréée le 12 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 718 606, SCI BORNY est une société civile créée le 12 avril 1990. Son siège social est situé bd Solidarite zi de Borny, 57070 Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. OLIVIER ROYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BORNY

Dénomination
SCI BORNY
SIREN
377 718 606
SIRET (siège)
377 718 606 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84377718606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 718 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 avril 1990
Siège social
BD SOLIDARITE ZI DE BORNY, 57070, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BORNY

Location de locaux d'activité.

Finances de SCI BORNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BORNY

B

BOURGEY MONTREUIL SA

Autre

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2012

OR

OLIVIER ROYER

Gérant

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BORNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57070 METZSiègeActif

    377 718 606 00017 · ouvert le 16 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BORNY

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 février 2001

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 février 1997

  • Acte

Dépôt du 16 février 1995

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BORNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BORNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BORNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BORNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BORNY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BORNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BORNY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant : ROYER (Olivier) ; associés : BOURGEY MONTREUIL LORRAINE (SAS) ; BOURGEY MONTREUIL SA (SA)

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI BORNY

Quel est le numéro SIREN de SCI BORNY ?

Le numéro SIREN de SCI BORNY est 377 718 606. Le SIRET de son siège social est 377 718 606 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84377718606.

Qui dirige SCI BORNY ?

SCI BORNY est dirigée par OLIVIER ROYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BORNY ?

Le siège social de SCI BORNY est situé bd Solidarite zi de Borny, 57070 Metz.

SCI BORNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BORNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BORNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BORNY.

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