SCI BOSCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOSCA est une SCI immatriculée le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 427 311. Elle est domiciliée 76 bd des Belges, 69006 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLARA BOSSUWE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI BOSCA
INSEE- Dénomination
- SCI BOSCA
- SIREN
- 439 427 311
- SIRET (siège)
- 439 427 311 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR50439427311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 427 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- 76 BD DES BELGES, 69006, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOSCA
Acquisition, propriété, mise en valeur, transormation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers et ce au moyen de capitaux propres de l'emprunt
Finances de SCI BOSCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOSCA
INSEEÉtablissements de SCI BOSCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
439 427 311 00014 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOSCA
INPIComptes annuels de SCI BOSCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOSCA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/02371
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 janvier 2020 · N° 18-23.812
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 1999 · N° 97-10.547
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI BOSCA
Quel est le numéro SIREN de SCI BOSCA ?
Le numéro SIREN de SCI BOSCA est 439 427 311. Le SIRET de son siège social est 439 427 311 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50439427311.
Qui dirige SCI BOSCA ?
SCI BOSCA est dirigée par CLARA BOSSUWE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOSCA ?
Le siège social de SCI BOSCA est situé 76 bd des Belges, 69006 Lyon.
SCI BOSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSCA.
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