SCI BOSCHATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI BOSCHATEL est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1979, identifiée par le SIREN 316 918 218. Le siège social de l'entreprise se trouve La Salle, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale relève du code NAF 4110D. FREDERIC BOSCHATEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOSCHATEL
INSEE- Dénomination
- SCI BOSCHATEL
- SIREN
- 316 918 218
- SIRET (siège)
- 316 918 218 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48316918218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 918 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 06 novembre 1979
- Siège social
- LA SALLE, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOSCHATEL
LA PROPRIETE, LA LOCATION PAR BAIL OU AUTREMENT, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LAMISE EN VALEUR D'IMMEUBLES A USAGE PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL QUE LA SO- CIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR.
Finances de SCI BOSCHATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOSCHATEL
INSEEÉtablissements de SCI BOSCHATEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif
316 918 218 00017 · ouvert le 26 juillet 1979 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI BOSCHATEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BOSCHATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSCHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOSCHATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSCHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOSCHATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOSCHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOSCHATEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1979
Questions fréquentes sur SCI BOSCHATEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BOSCHATEL ?
Le numéro SIREN de SCI BOSCHATEL est 316 918 218. Le SIRET de son siège social est 316 918 218 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48316918218.
Qui dirige SCI BOSCHATEL ?
SCI BOSCHATEL est dirigée par FREDERIC BOSCHATEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOSCHATEL ?
Le siège social de SCI BOSCHATEL est situé La Salle, 13320 Bouc-Bel-Air.
SCI BOSCHATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOSCHATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOSCHATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSCHATEL.
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