SCI BOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI BOSE est une SCI immatriculée le 23 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 154 100. Son siège social est situé 43 Boucle du Ferronnier, 57180 Terville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PASCAL SEEBACH en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BOSE
INSEE- Dénomination
- SCI BOSE
- SIREN
- 434 154 100
- SIRET (siège)
- 434 154 100 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50434154100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 154 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 janvier 2001
- Siège social
- 43 BOUCLE DU FERRONNIER, 57180, TERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOSE
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRES, D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.
Finances de SCI BOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOSE
INSEEÉtablissements de SCI BOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57180 TERVILLESiègeActif
434 154 100 00011 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BOSE
INPIComptes annuels de SCI BOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOSE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026P00747
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 24 février 2026 · N° 25/10948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 12 septembre 2025 · N° 22/02293
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/00765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 juillet 2022 · N° 21/00291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 25 mai 2022 · N° 18/08844
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-16.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI BOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOSE ?
Le numéro SIREN de SCI BOSE est 434 154 100. Le SIRET de son siège social est 434 154 100 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50434154100.
Qui dirige SCI BOSE ?
SCI BOSE est dirigée par PASCAL SEEBACH, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BOSE ?
Le siège social de SCI BOSE est situé 43 Boucle du Ferronnier, 57180 Terville.
SCI BOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSE.
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