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SCI BOSEL

Active
Siren342 003 035SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 04 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BOSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2018, identifiée par le SIREN 342 003 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LUC FRESEL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BOSEL

Dénomination
SCI BOSEL
SIREN
342 003 035
SIRET (siège)
342 003 035 00025
N° TVA intracommunautaire
FR56342003035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 003 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2018
Siège social
12 CHE VERT, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI BOSEL

Gestion de biens acquis

Finances de SCI BOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOSEL

JF

JEAN-LUC FRESEL

Autre

Depuis la création (04 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI BOSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    342 003 035 00025 · ouvert le 20 avril 2018 · NAF 6820B

  • 78500 SARTROUVILLEFermé

    342 003 035 00017 · ouvert le 12 octobre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOSEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FRESEL Edouard nom d'usage : FRESEL n'est plus gérant. FRESEL Jean-Luc nom d'usage : FRESEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI BOSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSEL ?

Le numéro SIREN de SCI BOSEL est 342 003 035. Le SIRET de son siège social est 342 003 035 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56342003035.

Qui dirige SCI BOSEL ?

SCI BOSEL est dirigée par JEAN-LUC FRESEL, autre.

Où se situe le siège social de SCI BOSEL ?

Le siège social de SCI BOSEL est situé 12 Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI BOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSEL.

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