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SCI BOSSAL

Active
Siren442 523 262SCI83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMECréée le 21 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

SCI BOSSAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 523 262. Son siège social est situé Che des Rocailles Qrt Mondon, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE BOSCA en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOSSAL

Dénomination
SCI BOSSAL
SIREN
442 523 262
SIRET (siège)
442 523 262 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56442523262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 523 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
109 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2002
Siège social
CHE DES ROCAILLES QRT MONDON, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOSSAL

Acuqisition administration gestion et toutes opérations pouvant se rattacher à cet objet

Finances de SCI BOSSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOSSAL

IB

ISABELLE BOSCA

Associé indéfiniment responsable

CS

CECILE SALAS

Associé indéfiniment responsable

BS

BRIGITTE SALAS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MB

Marc BOSCA

Gérant non associé · de mai 2026 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOSSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif

    442 523 262 00016 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOSSAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOSSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOSSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOSSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOSSAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GELPE Brigitte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIZZO Isabelle, Anne, Berthe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant non associé : BOSCA Marc

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI BOSSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSSAL ?

Le numéro SIREN de SCI BOSSAL est 442 523 262. Le SIRET de son siège social est 442 523 262 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56442523262.

Qui dirige SCI BOSSAL ?

SCI BOSSAL est dirigée par ISABELLE BOSCA, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOSSAL ?

Le siège social de SCI BOSSAL est situé Che des Rocailles Qrt Mondon, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

SCI BOSSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOSSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOSSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSSAL.

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