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SCI BOSSON

Active
Siren449 331 255SCI38700 CORENCCréée le 08 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
475 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 331 255, SCI BOSSON est une SCI créée le 8 juillet 2003. Son siège social est situé 26 Che Sayettes, 38700 Corenc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENISE MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOSSON

Dénomination
SCI BOSSON
SIREN
449 331 255
SIRET (siège)
449 331 255 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06449331255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 331 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
475 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 2003
Siège social
26 CHE SAYETTES, 38700, CORENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOSSON

Acquisition, administration, aliénation, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Prise de participation dans toutes sociétés. Gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières. Recours à l'emprunt et l'octroi de toutes garanties

Finances de SCI BOSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOSSON

MB

MICHEL BOSSON

Autre

DM

DENISE MOREL

Gérant

AB

ANNE BOSSON

Autre

Établissements de SCI BOSSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38700 CORENCSiègeFermé

    449 331 255 00017 · ouvert le 17 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 06 août 2003

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOSSON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BOSSON Jean Marcel Félix nom d'usage : BOSSON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI BOSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOSSON ?

Le numéro SIREN de SCI BOSSON est 449 331 255. Le SIRET de son siège social est 449 331 255 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06449331255.

Qui dirige SCI BOSSON ?

SCI BOSSON est dirigée par DENISE MOREL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOSSON ?

Le siège social de SCI BOSSON est situé 26 Che Sayettes, 38700 Corenc.

SCI BOSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOSSON.

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