SCI BOTAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
SCI BOTAN est une SCI immatriculée le 9 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 565 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 RTE DU RAIN DE LA FORET Chouzy-sur-Cisse, 41150 Valloire-sur-Cisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VLADIMIR BOTAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOTAN
INSEE- Dénomination
- SCI BOTAN
- SIREN
- 814 565 669
- SIRET (siège)
- 814 565 669 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75814565669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 565 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2015
- Siège social
- 62 RTE DU RAIN DE LA FORET Chouzy-sur-Cisse, 41150, VALLOIRE-SUR-CISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOTAN
L'acquisition, l'exploitation par bail, location, ou autrement de tous immeubles. Et généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, pourvu qu'elles ne portent pas atteinte au caractère civil de la société.
Finances de SCI BOTAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOTAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2015) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2015) · 10 ans
Établissements de SCI BOTAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41150 VALLOIRE-SUR-CISSESiègeActif
814 565 669 00011 · ouvert le 06 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOTAN
INPIComptes annuels de SCI BOTAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOTAN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025037679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025P00670
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/03721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 25 février 2025 · N° 2024L04423
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 23/54741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/03803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1998 · N° 96-16.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOTAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-09 · Début d'activité : 2015-11-06
- création
Date d'effet : 09 novembre 2015
Questions fréquentes sur SCI BOTAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BOTAN ?
Le numéro SIREN de SCI BOTAN est 814 565 669. Le SIRET de son siège social est 814 565 669 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75814565669.
Qui dirige SCI BOTAN ?
SCI BOTAN est dirigée par VLADIMIR BOTAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOTAN ?
Le siège social de SCI BOTAN est situé 62 RTE DU RAIN DE LA FORET Chouzy-sur-Cisse, 41150 Valloire-sur-Cisse.
SCI BOTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOTAN.
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