SCI BOTANIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOTANIQUE est une SCI immatriculée le 30 décembre 1988 sous le numéro SIREN 348 964 255. Son siège social est situé 7 Rte de Vern d Anjou le Lion d'Angers, 49220 Le Lion d'Angers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN LEQUEUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOTANIQUE
INSEE- Dénomination
- SCI BOTANIQUE
- SIREN
- 348 964 255
- SIRET (siège)
- 348 964 255 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04348964255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 964 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 1988
- Siège social
- 7 RTE DE VERN D ANJOU LE LION D'ANGERS, 49220, LE LION D'ANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOTANIQUE
ACQUISITION D'UN APPARTEMENT SUR ANGERS, RUE BOTANIQUE, LA RENOVATION LA VENTE OU LOCATION DE CET IMMEUBLE , OU DE TOUT AUTRE IMMEUBLE DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de SCI BOTANIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOTANIQUE
INSEEÉtablissements de SCI BOTANIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49220 LE LION D'ANGERSSiègeActif
348 964 255 00015 · ouvert le 30 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOTANIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BOTANIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOTANIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOTANIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOTANIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOTANIQUE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre commerciale Sec2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00663
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 mars 2026 · N° 26/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/02365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025005699
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/04092
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 28 avril 2025 · N° 23/05431
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/00694
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 23 juillet 2024 · N° 21/04190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 15 avril 2022 · N° 19/01456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2020 · N° 19-14.026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 2020 · N° 18-24.660
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-16.286
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOTANIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOTANIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1988
Questions fréquentes sur SCI BOTANIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOTANIQUE ?
Le numéro SIREN de SCI BOTANIQUE est 348 964 255. Le SIRET de son siège social est 348 964 255 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04348964255.
Qui dirige SCI BOTANIQUE ?
SCI BOTANIQUE est dirigée par JEAN LEQUEUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BOTANIQUE ?
Le siège social de SCI BOTANIQUE est situé 7 Rte de Vern d Anjou le Lion d'Angers, 49220 Le Lion d'Angers.
SCI BOTANIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOTANIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOTANIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOTANIQUE.
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