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SCI BOTTICELLI

Active
Siren432 134 708Société civile50100 CHERBOURG-EN-COTENTINCréée le 03 juillet 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
669,24 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 134 708, SCI BOTTICELLI est une société civile créée le 3 juillet 2000. Elle est domiciliée 104 RUE EMMANUEL LIAIS Cherbourg, 50100 Cherbourg-en-Cotentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIEL BASTARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOTTICELLI

Dénomination
SCI BOTTICELLI
SIREN
432 134 708
SIRET (siège)
432 134 708 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09432134708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 134 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
669,24 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2000
Siège social
104 RUE EMMANUEL LIAIS Cherbourg, 50100, CHERBOURG-EN-COTENTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BOTTICELLI

ACQUISITION, GESTION, PROPRIETE, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE TOUS IMMEUBLES DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR LA SUITE

Finances de SCI BOTTICELLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOTTICELLI

DB

DANIEL BASTARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

CJ

CHRISTIAN JACQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2013

ML

MIREILLE LE FRANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOTTICELLI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINSiègeActif

    432 134 708 00028 · ouvert le 15 juillet 2000 · NAF 6820B

  • 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINFermé

    432 134 708 00010 · ouvert le 15 juillet 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BOTTICELLI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOTTICELLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOTTICELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOTTICELLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOTTICELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOTTICELLI. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, juridiction Expropriation

    Décision du 18 juin 2025 · N° 24/00039

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOTTICELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOTTICELLI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : JACQUES Christian, Claude, René, Augustre Gérant, Associé : BASTARD Daniel, Maurice, Claude Gérant, Associé : BASTARD Mireille né(e) LE FRANC

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI BOTTICELLI

Quel est le numéro SIREN de SCI BOTTICELLI ?

Le numéro SIREN de SCI BOTTICELLI est 432 134 708. Le SIRET de son siège social est 432 134 708 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09432134708.

Qui dirige SCI BOTTICELLI ?

SCI BOTTICELLI est dirigée par DANIEL BASTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOTTICELLI ?

Le siège social de SCI BOTTICELLI est situé 104 RUE EMMANUEL LIAIS Cherbourg, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

SCI BOTTICELLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOTTICELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOTTICELLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOTTICELLI.