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SCI BOUALEM

Active
Siren343 367 199SCI25800 ValdahonCréée le 18 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,4 k€
Effectif
Non publié

SCI BOUALEM est une SCI immatriculée le 18 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 367 199. Elle est domiciliée 6 PL du Général de Gaulle, 25800 Valdahon. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par JEAN MAIREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOUALEM

Dénomination
SCI BOUALEM
SIREN
343 367 199
SIRET (siège)
343 367 199 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21343367199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 367 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
18 janvier 1988
Siège social
6 PL du Général de Gaulle, 25800, Valdahon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUALEM

La propriété par rapport ou acquisition d'un terrain à VALDAHON cadastré, Section F lieudit "Village Haut N1899 de 01 are 02 centiares N1569 de 09 ares et 65 centiares N1897 de 02 ares et 15 centiares La construction de tous bâtiments sur ce terrain. L'administration et l'exploitation par bail, location, mise à disposition de tiers ou autrement de tout ou partie de l'immeuble construire et de ses aisances. La propriété par apport ou acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers. L'administration et l'exploitation par bail, location, mise à disposition de tiers ou autrement de tout ou partie des biens détenus par la société. Et généralement, toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI BOUALEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUALEM

FM

FRANCOIS MAIREY

Autre

CM

CELINE MAIREY

Autre

EM

EMMANUEL MAIREY

Autre

JM

JEAN MAIREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2011

MR

MARYLENE ROBBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOUALEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25800 ValdahonSiègeActif

    343 367 199 00019 · ouvert le 04 janvier 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI BOUALEM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI BOUALEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUALEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOUALEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUALEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUALEM. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUALEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOUALEM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : MAIREY Jean, Marcel, Agile Gérant associé : MAIREY Marylène, Françoise, Lucine né(e) ROBBE

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI BOUALEM

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUALEM ?

Le numéro SIREN de SCI BOUALEM est 343 367 199. Le SIRET de son siège social est 343 367 199 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21343367199.

Qui dirige SCI BOUALEM ?

SCI BOUALEM est dirigée par JEAN MAIREY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOUALEM ?

Le siège social de SCI BOUALEM est situé 6 PL du Général de Gaulle, 25800 Valdahon.

SCI BOUALEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUALEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUALEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUALEM.

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