SCI BOUDARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 808 543 458, SCI BOUDARD est une société civile créée le 22 décembre 2014. Son siège social est situé 16 rue de l'Aiguillon, 23230 Gouzon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MATHIEU BOUDARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOUDARD
INSEE- Dénomination
- SCI BOUDARD
- SIREN
- 808 543 458
- SIRET (siège)
- 808 543 458 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80808543458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 543 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 2014
- Siège social
- 16 RUE DE L'AIGUILLON, 23230, GOUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUDARD
Propriété gestion et administration par tous moyens de tous biens dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement l'aliénation total ou partielle de tout ou partie des terrains et batiments, acquis ou édifiés tous placements de capitaux sous toutes formes y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions obligations et parts sociales
Finances de SCI BOUDARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUDARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2014) · 11 ans
Établissements de SCI BOUDARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23230 GOUZONSiègeActif
808 543 458 00018 · ouvert le 05 décembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUDARD
INPIComptes annuels de SCI BOUDARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUDARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOUDARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUDARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUDARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 20 août 2026 · N° 25/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 20 août 2026 · N° 23/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 20 août 2026 · N° 25/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/00754
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03893
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03192
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03947
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03923
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03500
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/02504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/02464
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/03960
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00631
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00478
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/01786
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/00171
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 22 avril 2026 · N° 21/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/02758
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 19/10499
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/02315
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/03301
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/03369
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/01948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/02331
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/03773
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 5
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/03938
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00079
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00112
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 04 mars 2026 · N° 22/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 30 décembre 2025 · N° 25/01081
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 24 novembre 2025 · N° 23/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 24 novembre 2025 · N° 24/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 07 novembre 2025 · N° 23/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/00295
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 22 octobre 2025 · N° 24/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 08 octobre 2025 · N° 22/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24/00315
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, contentieux social
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24/00301
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 20 août 2025 · N° 24/00270
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/01399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 février 2016 · N° 14-23.205
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-16.838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUDARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOUDARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-22 · Début d'activité : 2014-12-05
- création
Date d'effet : 22 décembre 2014
Questions fréquentes sur SCI BOUDARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUDARD ?
Le numéro SIREN de SCI BOUDARD est 808 543 458. Le SIRET de son siège social est 808 543 458 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80808543458.
Qui dirige SCI BOUDARD ?
SCI BOUDARD est dirigée par MATHIEU BOUDARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUDARD ?
Le siège social de SCI BOUDARD est situé 16 rue de l'Aiguillon, 23230 Gouzon.
SCI BOUDARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUDARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUDARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUDARD.
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