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SCI BOURBON

Active
Siren444 456 669SCI42110 CHAMBEONCréée le 16 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 456 669, SCI BOURBON est une SCI créée le 16 mai 2014. Son siège social est situé 11 All des Marronniers Lotissement le Chateau, 42110 Chambeon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par YOLAND FONTAINE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOURBON

Dénomination
SCI BOURBON
SIREN
444 456 669
SIRET (siège)
444 456 669 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65444456669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 456 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2014
Siège social
11 ALL DES MARRONNIERS LOTISSEMENT LE CHATEAU, 42110, CHAMBEON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BOURBON

L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, l'exploitat ion par bail location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI BOURBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOURBON

YF

YOLAND FONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

CF

CELINE FONTAINE

Autre

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

FF

FRANCK FONTAINE

Autre

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SCI BOURBON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 CHAMBEONSiègeActif

    444 456 669 00027 · ouvert le 09 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 71460 CULLES-LES-ROCHESFermé

    444 456 669 00019 · ouvert le 09 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURBON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOURBON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOURBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURBON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOURBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant : FONTAINE Yoland, Mary, Joël

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant Associé : FONTAINE Yoland Mary Joël Associé : FONTAINE Céline Suzie Associé : FONTAINE Franck Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI BOURBON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURBON ?

Le numéro SIREN de SCI BOURBON est 444 456 669. Le SIRET de son siège social est 444 456 669 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444456669.

Qui dirige SCI BOURBON ?

SCI BOURBON est dirigée par YOLAND FONTAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOURBON ?

Le siège social de SCI BOURBON est situé 11 All des Marronniers Lotissement le Chateau, 42110 Chambeon.

SCI BOURBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURBON.

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